Généralités


www.pandorart.fr est un site édité par Pandora, autoentreprise enregistrée à l’URSSAF du Languedoc-Roussillon sous le numéro RCS 517 748 125, dont le siège social est situé au 77 Plan de New York 34970 LATTES.

Etablie à LATTES (34970), au 77 plan de New York, la société HERVE COTTIN est active depuis 6 ans. Cette affaire personnelle profession libérale a vu le jour le 1 octobre 2009, enregistrée sous le numéro d’immatriculation 517 748 125.

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Publication


Le directeur de la publication du site est M. Hervé COTTIN. Le site est hébergé chez la société OVH, ayant son siège social 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix immatriculée au RC de Roubaix-Tourcoing sous le numéro 424 761 419.

Informatique et libertés


Conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi n°78-17 dite « Informatique et Libertés » du 6 Janvier 1978 modifiée par la loi du 6 Août 2004, tout personne intéressée dispose, sur les informations qui la concerne, d’un droit d’accès et de rectification sur demande adressée par courriel au Site (herve@pandorart.fr).

Le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours (14 jours) francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour. Le consommateur peut déroger à ce délai au cas où il ne pourrait se déplacer et ou simultanément il aurait besoin de faire appel à une prestation immédiate et nécessaire à ses conditions d’existence. Dans ce cas, il continuerait à exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Le délai mentionné à l’alinéa précédent court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services.

Lorsque les informations prévues à l’article L.121-19 n’ont pas été fournies, le délai d’exercice du droit de rétractation est porté à 3 mois (trois mois). Toutefois, lorsque la fourniture des ces informations intervient dans les 3 mois (trois mois) à compter de la réception des biens ou de l’acceptation de l’offre, elle fait courir le délai de 14 jours (quatorze jours) mentionné au premier alinéa.

Lorsque le délai de quatorze jours (14 jours) expire un samedi, dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

Votre demande de rétractation devra se faire au siège social de Pandorart en Courrier RAR, en indiquant la date de commande.

Votre remboursement interviendra dans un délai de 30 jours maximum.

Responsabilité


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Crédits


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Direction Artistique : Hervé COTTIN

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